Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE   www.entre-ciel-et-lavande.fr

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.entre-ciel-et-lavande.fr  les présentes mentions légales.

 

Le site www.entre-ciel-et-lavande.fr est accessible à l'adresse suivante : https://www.entre-ciel-et-lavande.fr/ (ci-après "le Site").

L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

 

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

INFORMATIONS LÉGALES

Editeur du site

Vanden Berghen Isabelle

Entre ciel et lavande

250, rue du Péage

26770 Roche-Saint-Secret-Béconne

00 33 (0) 770 24 75 93

info@entre-ciel-et-lavande.fr

RCS : Romans A 849 238 514

 

Hébergeur du site

One.com

57 Rue d’Amsterdam

Paris 75008

01 76 54 06 31

management@one.com

 

 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par la Chambre d’hôtes Entre ciel et lavande demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à info@entre-ciel-et-lavande.fr

Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 

 

 

 

Recueil d'informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire et ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

 

Titularité des droits

Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.

La protection du site https://www.entre-ciel-et-lavande.fr/  relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

 

Liens

Le Site www.entre-ciel-et-lavande.fr  contient des liens vers d'autres sites édités par des prestataires extérieurs  à la Chambre d’hôtes Entre ciel et lavande. Ces sites sont exploités par des tiers, de manière totalement distincte et indépendante à la Chambre d’hôtes Entre ciel et lavande.

Ne contrôlant en aucune manière les activités, les produits ou services offerts par lesdits sites, la Chambre d’hôtes Entre ciel et lavande ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu. Toutes transactions, correspondances, ou opérations sur les sites tiers sont sous la seule responsabilité des éditeurs des sites concernés.

 

Le site www.entre-ciel-et-lavande.fr  peut être modifiée à tout moment par l’éditeur du site sans notification préalable et il est recommandé de la consulter régulièrement.

 

 

 

Le site www.entre-ciel-et-lavande.fr vous souhaite une excellente navigation !